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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBA DEVELOPPEMENT
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Sacrilège
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sacrilège
MBA DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3828209
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
Sacrilège de MBA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Sacrilège

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sacrilège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 19 rue St Exupéry - 41000 - Blois - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 511 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 19 rue St Exupéry - 41000 - Blois - France.

La marque Sacrilège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sacrilège est expirée depuis le 3 mai 2021.

MBA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AS SAUTERNES DE L'AMBASSADE , PLUSSS , GASTRONOMIA , L'EXCLUSIF


MBA DEVELOPPEMENT, SAS - 19 rue St Exupéry - 41000 - Blois - France - SIREN 437511637


MBA DEVELOPPEMENT - 19 rue St Exupéry - 41000 - Blois - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 4 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807034 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.